Mentions Légales

Mathieu BASTIEN, gérant de la SARL Be’comm, ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.be-comm.fr.

Mathieu BASTIEN, gérant de la SARL Be’comm, décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.be-comm.fr.

Be’comm, créateur du site s’engage à sécuriser au mieux le site www.be-comm.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Mathieu BASTIEN, gérant de la SARL Be’comm, se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Mathieu BASTIEN, gérant de la SARL Be’comm, se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Mathieu BASTIEN, gérant de la SARL Be’comm, n’assure aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Tous recours imputant la responsabilité de Mathieu BASTIEN, gérant de la SARL Be’comm et ayant trait à des dommages de nature matérielle ou morale dus à l’utilisation ou non utilisation des informations présentées ou de l’exploitation de données erronées ou incomplètes, sont fondamentalement exclus tant qu’il n’a pas été prouvé que Mathieu BASTIEN, gérant de la SARL Be’comm, s’est rendu coupable de faute avec préméditation ou par négligence.

Toutes les offres n’engagent aucunement la responsabilité de Mathieu BASTIEN, gérant de la SARL Be’comm,.
Mathieu BASTIEN, gérant de la SARL Be’comm, se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer certaines parties des pages ou l’offre entière, ou encore de suspendre temporairement ou définitivement la publication, sans avis préalable.

Cette clause de non responsabilité est partie intégrante de l’offre sur Internet depuis laquelle vous avez accédé à cette page. Au cas où certaines parties, certaines formulations de ce texte ne seraient pas, plus ou pas entièrement conformes à la législation en vigueur, ceci ne porte aucunement préjudice ni au contenu, ni à la validité des autres parties du document. Toutes les photos présentées sur notre site sont non contractuelles.